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L'association
  • OSADOC est une association privée à But Non Lucratif, déclarée simplement.
  • Organe gestionnaire : Le Bureau associatif
  • Objet statutaire : « Promouvoir la pratique musicale en orchestre symphonique amateur, quel que soit l’âge et l’origine sociale », 
  • et « Favoriser l’accès aux jeunes à la pratique collective, en complément de l’enseignement musical qu’ils reçoivent ».
  • Adresse du siège Social : 1 Place Jean JAURES 34 790 Grabels.
  • Email de contact : osadoc@free.fr  Adresse Web : https//www.osadoc.com/
  • Chaque séjour musical fait l’objet d’un enregistrement auprès des services de la DDCS Pôle JSEP.
  • L’OSADOC relève de la DDCS et plus spécifiquement de la règlementation sur l’accueil collectif de mineurs en Hérault. (La réglementation en vigueur des ACM se réfère au code de l’action sociale et des familles : article L 227-1 à L 227-12 et R 227-1 à  R 227-30)
  • Date de prise d’activité : 12/07/2014.
  • Enregistrée le 17 /07/2014 auprès de la Préfecture de l’Hérault sous le N° W343017269.
  • Date de publication au J.O. de la République : 24/07/2014.
  • N°SIRET : 808 207 161 00023  
  • Code APE : 9499Z.
  • Ses salariés relèvent de la CCN 1518 Animation et éducation musicale.
  • Lors des concerts en public les professeurs/Chefs de pupitre jouent bénévolement.
  • L’OSADOC est non-assujettie à la TVA.
  • L’OSADOC est assuré auprès de la MAIF.
  • L’OSADOC est adhérent de la CMF Occitanie.
  • L’OSADOC promeut l’égalité des droits et des libertés entre les Hommes et les Femmes et veille à lutter activement contre toutes formes de discrimination.
  • IBAN : FR76 1027 8089 6300 0206 7050 177
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